Logo CNPHGE

Conseil National Professionnel
d’Hépato-Gastroentérologie

Référentiel de certification périodique pour les médecins spécialistes du CNP d’hépatogastroentérologie

Préambule

L’obligation de certification périodique est effective depuis le 1er janvier 2023 et concerne tous les médecins hépatogastroentérologues, comme tous les professionnels de santé à Ordre.

Le cycle de la certification périodique est défini sur une période de 6 ans pour les rhumatologues diplômés après le 1er janvier 2023 ; pour les professionnels déjà diplômés à cette même date, la première période est de 9 ans.

La certification périodique est une évolution de la formation continue des médecins et reprend les éléments définis antérieurement dans les parcours des CNP pour le développement professionnel continu. Mais elle ajoute aux 2 axes fondateurs de ces parcours (amélioration des connaissances et des compétences d’une part et analyse des pratiques professionnelles et gestion des risques d’autre part) 2 nouveaux blocs : amélioration de la relation avec les patients et meilleure prise en compte de sa santé personnelle.

Ainsi, les actions du référentiel sont réparties en 4 blocs :

Bloc 1 : Actualiser leurs connaissances et leurs compétences

  • Actualiser les connaissances fondant les pratiques et assurer qu’elles soient conformes au regard des données de la science, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie, des priorités de santé publique, de l’évolution des politiques de santé, des évolutions sociétales et des besoins de santé sur un territoire.
  • Assurer les compétences nécessaires à l’exercice (évolution professionnelle notamment : spécialité, expertise, pratiques avancées, spécificités d’exercice…) pour les rendre conformes et adaptées à la pratique et à l’offre de soins sur un territoire.

Bloc 2 : Renforcer la qualité de leurs pratiques professionnelles

  • Garantir des pratiques conformes au regard des recommandations de bonne pratique, des référentiels qualité, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie.
  • Garantir l’amélioration des pratiques sur la qualité et sécurité des soins. Les actions d’amélioration de la qualité des pratiques peuvent aussi concourir à l’élaboration ou l’actualisation de procédures/protocoles.

Bloc 3 : Améliorer la relation avec leurs patients

  • Ce bloc s’étend aux relations avec les usagers du système de santé, notamment pour les professionnels exerçant dans le champ de la promotion de la santé, de la prévention et des activités de formation.
  • Assurer une relation de qualité au regard des recommandations de bonne pratique, des valeurs professionnelles, de l’éthique, de la déontologie, des droits des patients.
  • Actualiser la connaissance des droits du patient, des obligations déontologiques fondant les pratiques.
  • Contribuer au renforcement du dialogue, améliorer la transparence de l’information, développer l’écoute active et la bienveillance.
  • Assurer une relation de qualité avec l’entourage et/ou de collaboration avec les aidants dans le respect des droits du patient.
  • Faciliter la prise en compte des évolutions qui modifient la relation (niveau d’information des patients, impact des nouveaux outils numériques et nouvelles formes de prise en charge numérique…).
  • Rendre le patient co-acteur de sa santé (décision médicale partagée).

Bloc 4 : Mieux prendre en compte leur santé personnelle

  • Donner, à chaque professionnel, les moyens de préserver sa santé lui permettant d’exercer une activité de qualité.
  • Rendre chaque professionnel acteur attentif à son état de santé.
  • Promouvoir, maintenir et améliorer l’état de sa santé.
  • Prévenir les altérations de l’état de santé psychique et somatique.
  • Conserver les aptitudes professionnelles.

Les actions figurant dans le référentiel du CNP HGE ont été définies par un comité scientifique désigné par le conseil d’administration (annexe 3). Pour ce travail, le CS du CNP HGE a pris en compte le référentiel de formation initiale pour que les Hépatogastroentérologues puissent définir leur parcours de certification au plus près de leur pratique réelle.

Le CS du CNP HGE a élaboré ce référentiel avec un souci de rigueur scientifique et méthodologique, conformément au guide méthodologique validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé le 13 juillet 2022 et au décret n° 2024-258 du 22 mars 2024 relatif à la certification périodique. Ainsi, pour être inscrite dans le référentiel, une action – quel que soit le bloc – doit : soit être conforme à une fiche méthode de la HAS, soit répondre à des critères de labellisation des actions par le CNP suivant les critères d’éligibilité proposés par la FSM. Ces critères sont les suivants :

  • validation par un comité scientifique au sein du CNP,
  • action adaptée à la pratique d’un médecin de la spécialité,
  • action en adéquation avec une fiche-méthode HAS de référence, lorsqu’elle existe,
  • identification des objectifs scientifiques et pédagogiques, du contenu et des modalités de réalisation,
  • qualification et les compétences des concepteurs, formateurs et modérateurs mettant en œuvre les actions,
  • adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement aux actions figurant dans le référentiel,
  • absence de lien financier direct avec les entreprises commercialisant des produits ou services de santé à visée préventive ou thérapeutique pouvant donner lieu à prescription ou conseil auprès du patient,
  • déclaration publique d’intérêts des membres du comité scientifique, d’organisation et concepteurs, formateurs et modérateurs,
  • évaluation des actions prenant en compte les appréciations (positives ou négatives) des parties prenantes (bénéficiaires, financeurs, équipes pédagogiques).

Cadre général

  • Sur un cycle de certification chaque médecin devra avoir validé au moins trois actions pour le bloc 1 et deux pour les trois autres blocs.
  • Un médecin peut solliciter le CNP pour faire reconnaitre une action qui n’est pas listée dans le référentiel (action « hors liste »), et la rendre validante. La décision de reconnaissance par le CNP peut intervenir avant ou après la réalisation de l’action

Chaque action proposée dans le référentiel pourra faire l’objet, lorsque cela est pertinent, d’une fiche indiquant les attendus (durée, nombre par an…) de l’action et les éléments de preuve à fournir pour validation.

Outre les attendus méthodologiques, le tableau du référentiel du CNP HGE mentionne également les éléments de preuve qui seront à fournir pour la validation d’une action.

Bloc 1 : Actualiser les connaissances et les compétences

1. Actions de formation dans le cadre de l’accréditation en équipe ou individuelle organisée par l’OA de la spécialité

  • Attendus méthodologiques du CNP : Démarche poursuivie pendant la période de 6 ans
    Liste actualisée des actions proposées conformes au référentiel
  • Elément de preuve : Attestation HAS d’accréditation individuelle ou en équipe

2. Actions de formation /organismes
Qualiopi, présentielles ou en ligne ou actions DPC proposées par l’ANDPC

  • Attendus méthodologiques du CNP : Eligibilité de fait
  • Elément de preuve : Attestation de participation

3. Congrès national ou international de la spécialité ou formations régionales validées par le CNP
Actions de formation, à caractère scientifique ou professionnel, dispensées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation (congrès de niveau national, journée d’une association régionale, formation)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Liste actualisée des congrès et des autres formations validées par le CNP (cf annexe 2)
  • Elément de preuve : Attestation de participation

4. Formations diplômantes ou certifiantes organisées par les universités ou autres

  • Attendus méthodologiques du CNP : Listes des formations validées par le CNP (DU, DIU, Master…),
  • Elément de preuve : Attestation

5. Activités d’enseignement délivrées dans le cadre d’une université en formation initiale ou continue, ou dans le cadre de formation de société savante

  • Attendus méthodologiques du CNP : Réaliser un enseignement sur une thématique précise dans le cadre de formations organisées par la spécialité.
  • Elément de preuve : Programme

6. Formation à la Maitrise de stage universitaire

  • Attendus méthodologiques du CNP : Formation agréée
  • Elément de preuve : Attestation

7. Publications ou revues de lecture ou commentaires d’articles dans des revues référencées à comité de lecture indépendant

  • Attendus méthodologiques du CNP : Ecrire soi-même un article ou une revue , ou participer nominalement à la rédaction ou la construction d’une étude, validée par sa place dans la liste des auteurs.
  • Elément de preuve : Tirés à part

8. Participation effective au comité éditorial de revues scientifiques
Participation active (présentation) à des séances de bibliographie présentielles ou électroniques

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation régulière à des séances de bibliographie au sein de son institution, ou avoir une place officielle dans un comité éditorial.
  • Elément de preuve : Certificat

9. Programmes intégrés au titre du DPC ou dispensés par des organismes de formation labellisés Qualiopi (TCS, simulation en santé, analyse de cas cliniques…)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Liste mise à jour de façon annuelle par les organismes de formation, par l’ODPC, pas les sociétés savantes de la spécialité.
  • Elément de preuve : Attestation de participation

11. Travail d’expertise institutionnel

  • Attendus méthodologiques du CNP : Réalisation d’une expertise pour une institution type HAS, PHRC, appel d’offre institutionnel (hôpital, clinique), liste non exhaustive.
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

10. Action “hors liste”

  • Attendus méthodologiques du CNP : À évaluer/valider par le CNP
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

Bloc 2 : Renforcer la qualité des pratiques et des soins

1. Gestion des risques dans le cadre de l’accréditation en équipe ou individuelle, poursuivie pendant la période de 6 ans

  • Attendus méthodologiques du CNP : Programme et référentiel construits par l’OA de la spécialité
  • Elément de preuve : Attestation HAS d’accréditation individuelle ou en équipe

2. Participation régulière à un registre de pratiques

  • Attendus méthodologiques du CNP : Poursuivie pendant la période de 6 ans
  • Elément de preuve : Attestation de participation

3. Actions d’analyse de pratiques et de gestion des risques ou programmes intégrés au titre du DPC publiés par l’ANDPC

  • Attendus méthodologiques du CNP : Eligibilité de fait
  • Elément de preuve : Attestation de participation

4. Actions d’analyse de pratiques et de gestion des risques ou programmes intégrés dispensés par des organismes de formation labellisés Qualiopi figurant sur la liste publique des organismes de formation

  • Attendus méthodologiques du CNP : Liste actualisée des congrès et autres formations validées par le CNP- annexes
  • Elément de preuve : Attestation de participation

5. Actions d’amélioration des pratiques organisées au sein des établissements de santé (RMM, RCP, CREX, etc.)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation effective en individuel ou en équipe à ces réunions d’évaluation des dossiers de patients complexes, à l’évaluation des risques pour les patients, à l’organisation de tâches préventives d’amélioration de la qualité des soins
  • Elément de preuve : Attestation de participation

6. Actions d’amélioration des pratiques (missions d’expertise, participation à des recommandations au sein de groupes de travail) organisées par les professions (CNP, Ordres, syndicats), le ministère ou des agences

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation nominale à la réparation, la rédaction, l’évaluation de recommandations nationales ou internationales
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

7. Travaux d’expertise se déroulant dans un cadre de traçabilité, de rigueur et d’indépendance (sociétés savantes, CNP, universités et instituts de formation des professionnels de santé, CHU, instituts de recherche, HAS, ANSM, ministère, autres agences intervenant dans le domaine de la santé, agences européennes)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation effective individuelle ou en équipe à la réalisation d’expertises ciblées (lecture d’articles, synthèse, évaluation des pratiques par vote) dans ces différents organismes. Une mission d’expertise ou 1 participation à une recommandation comptent pour 1 action sur la période.
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

8. Activités de recherche (participation à des études cliniques ou épidémiologiques institutionnelles) effectuées dans le cadre d’une unité de recherche labelisée par un EPST, d’une université, d’un groupe de recherche, d’un appel d’offre international

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation à ou rédaction de projets de recherche dans le cadre d’une équipe, d’une institution de recherche, d’un CHU, d’un CHG, visant à améliorer les connaissance sur une thématique ciblée.
  • Elément de preuve : Attestation de la structure

9. Programmes intégrés au titre du DPC ou dispensés par des organismes de formation labellisés Qualiopi (p.ex. TCS, simulation en santé, gestion des risques…)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Réalisation à titre individuel d’un programme de formation dans le cadre en particulier du DPC
  • Elément de preuve : Attestation de participation

10. Réalisation et publication d’un article dans une revue scientifique référencée à comité de lecture

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation à ou rédaction dans le cadre d’une équipe d’un article soumis à relecture internationale.
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

11. Activités de recherche (participation à des études cliniques ou épidémiologiques institutionnelles) effectuées dans le cadre d’une unité de recherche labelisée par un EPST, d’une université, d’un appel d’offre international, d’un réseau collaboratif

  • Attendus méthodologiques du CNP : Actions de recherche réalisées à titre individuel ou dans le cadre d’une équipe concernant une évaluation scientifique d’une thématique ciblée
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

12. Action “hors liste”

  • Attendus méthodologiques du CNP : À évaluer/valider par le CNP
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

Bloc 3 : Améliorer la relation avec les patients

1. Actions de formation sur le thème de la relation patient dans le cadre de l’accréditation en équipe ou individuelle avec l’OA de la spécialité

  • Attendus méthodologiques du CNP : Démarche poursuivie pendant la période de 6 ans
  • Elément de preuve : Attestation HAS d’accréditation individuelle ou en équipe

2. Actions de formation sur le thème de la relation patient délivrées par des organismes de formation labellisés
Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation ou organisation effective et nominale à ces actions ciblées
  • Elément de preuve : Attestation de participation

3. Formations diplômantes ou certifiantes sur le thème de la relation patient organisées par les universités

  • Attendus méthodologiques du CNP : Obtention d’une compétence et d’un diplôme correspondant
  • Elément de preuve : Attestation

4. Participation régulière à un registre de pratiques, observatoire, base de données de la spécialité intégrant des données patients (PROMS, PREMS)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Démarche poursuivie pendant la période de 6 ans
  • Elément de preuve : Attestation de participation

5. Action réalisée dans le cadre d’une association d’usagers du système de santé agréée (interventions lors de journées organisées par les associations de patients ; fonctions exercées dans une association ; actions de sensibilisation ; contribution active à l’élaboration de fiches d’information pour les patients en collaboration avec une association ; enquêtes de satisfaction)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation à ou organisation de ces actions
  • Elément de preuve : Attestation de participation

6. Conception et participation à la mise en place de programmes associant des patients (éducation thérapeutique, patients experts)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Tout projet impliquant le travail avec des patients (éducation), ou évaluant des dossiers patients, actions de rédaction d’articles sur la thématique des relations patients.
  • Elément de preuve : Attestation de participation

7. Patients traceurs

  • Attendus méthodologiques du CNP : Actions réalisées au sein d’une unité d’hospitalisation évaluant la prise en charge globale ou spécifique d’un ou de plusieurs patients dans le cadre de la qualité des soins réalisés
  • Elément de preuve : Attestation de participation

8. Faciliter le partage d’expériences interprofessionnelles et de bonnes pratiques pour améliorer la prise en charge notamment des patients vulnérables, et de la fin de vie, et lutter contre l’inégalité d’accès aux soins et les discriminations

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation à des groupes de travail impliquant l’évaluation des pratiques orientées vers la relation avec le patient
  • Elément de preuve : Attestation de participation

9. Actions de promotion de la santé environnementale et l’éco-responsabilité en développant les compétences dans le cadre de l’éco-soins

  • Attendus méthodologiques du CNP : Etudes cliniques réalisées ou en participation sur la thématique de l’éco responsabilité, dans le cadre d’une institution ou d’un organisme de formation, ou d’une structure nationale.
  • Elément de preuve : Attestation de participation

10. Action “hors liste”

  • Attendus méthodologiques du CNP : À évaluer/valider par le CNP
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

Bloc 4 : Mieux prendre en compte sa santé personnelle

1. Action ciblée sur la santé du médecin dans le cadre d’une démarche d’accréditation accompagnée par un OA

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participer à titre individuel ou en équipe au processus d’accréditation et utilisant les outils « autoévaluation en équipe ou individuelle de ses risques en santé » proposés par l’OA de la spécialité.
  • Elément de preuve : Attestation HAS d’accréditation individuelle ou en équipe

2. Actions de formation sur le thème de la santé personnelle du médecin délivrées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation

  • Attendus méthodologiques du CNP : Réalisation de l’action
  • Elément de preuve : Attestation de participation

3. Avoir un médecin traitant (hors autodéclaration ou parent au 1er degré) ET l’avoir consulté pendant la période de certification, ou action de prendre un médecin traitant différent d’un membre de sa famille pendant la période de certification

  • Attendus méthodologiques du CNP : Eligibilité de fait
  • Elément de preuve : Déclaration

4. Auto-évaluation de son état de santé et son suivi, auto-repérage ou auto-dépistage

  • Attendus méthodologiques du CNP : Questionnaire validé réalisé de façon protégée et anonyme
  • Elément de preuve : Remplissage

5. Participation à des groupes d’échange et d’analyse entre pairs, permettant de travailler sur la santé personnelle du médecin

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation effective ou organisation de ces actions ciblées, 1 participation vaut pour une action sur la période.
  • Elément de preuve : Attestation de participation

6. Actions de gestion des risques professionnels délivrées par des organismes de formation labellisés Qualiopi ou par un ODPC ou par des structures figurant sur la liste publique des organismes de formation

  • Attendus méthodologiques du CNP : Obtention d’une compétence spécifique sur ces actions de risque professionnels
  • Elément de preuve : Attestation de participation

7. Actions de prévention en santé, dont suivi dosimétrique, respect du calendrier vaccinal, prévention et gestion des risques psycho-sociaux, prise en compte d’actions en santé environnementale ou nutritionnelle et d’activités physiques et sportives

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation effective et nominale à ces actions ciblées
  • Elément de preuve : Attestation

8. Programme intégré au titre du DPC ou dispensé par des organismes de formation labellisés Qualiopi (p.ex. TCS, simulation en santé…)

  • Attendus méthodologiques du CNP : Participation effective et nominale à ces actions ciblées
  • Elément de preuve : Attestation

9. Action “hors liste”

  • Attendus méthodologiques du CNP : À évaluer/valider par le CNP
  • Elément de preuve : Justificatif selon l’action

Annexe

Annexe 1 : Liste des acronymes

  • SCNP : conseil national professionnel,
  • DPC : développement professionnel continu,
  • TCS : tests de concordance de script,
  • OA : organisme d’accréditation de la spécialité,
  • ODPC : organisme de développement professionnel continu,
  • CEFA HGE : (collège d’évaluation, de formation et d’accréditation) organisme de formation, de développement professionnel continu et d’accréditation des Hépato gastroentérologues,
  • HAS : Haute Autorité de Santé,
  • RMM : réunions de morbi-mortalité,
  • REX : retour d’expérience,
  • PROMS : Patient-Reported Outcome Measure,
  • PREMS : Patient-Reported Expérience Measures,
  • RCP : réunion de concertation pluri disciplinaire.

Annexe 2 : Liste des congrès validant une action de formation pour la spécialité (à date 9.09.25)

  • Congrès internationaux de la spécialité (Endoscopie, Oncologie, Hépatologie, congrès généralistes type UEGW et DDW) (liste non exhaustive).
  • Congrès nationaux de la spécialité : JFHOD, Videodigest, congrès de la SNFCP, AFEF, ANGH, CREGG (liste non exhaustive).
  • Congrès régionaux de la spécialité validés par le CNP : réunion Aquitaine Gastro, réunions régionales sur Lyon, Nantes, Montpellier etc…(liste non exhaustive).

Annexe 3 : Conseil scientifique du CNP HGE

  • Pr Robert Benamouzig,
  • Dr Patrick Delassalle,
  • Dr Patrick Pienkowski,
  • Pr Guillaume Cadiot,
  • Pr Vincent Leroy,
  • Pr Jean Christophe Saurin.