Mentions légales

Éditeur

Le site www.cnp-hge.fr est édité par le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue situé à l’adresse suivante :
CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue
79, rue de Tocqueville 75017 PARIS

– Directeur de la publication : Dr Patrick Delasalle (Président)

Sauf mention contraire, les informations contenues sur le site web www.cnp-hge.fr ne peuvent être reprises ou utilisées sans autorisation.
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.cnp-hge.fr sont non contractuelles. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue à l’égard de tout produit, service ou traitement thérapeutique.
Le Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue a fait tous les efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire du site web www.cnp-hge.fr sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Le Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, elle ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

Création et hébergement

Le site a été créé par la société Anamorphik Studio S.A.R.L, représentée par M. Vincent Dhyèvre dont le siège social est 165 avenue André Malraux – 54600 Villers-Lès- Nancy.

  • RCS NANCY B 420 055 550
  • SIRET 420 055 550 00040
  • Téléphone : + 33 (0) 3 83 36 40 59
  • www.anamorphik.com

Le site est hébergé et administré par la société Anamorphik.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site web www.cnp-hge.fr est une œuvre de l’esprit et à ce titre protégée par les lois de la propriété intellectuelle telles que prévues au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive du CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sans le consentement écrit de son propriétaire, est interdite de même que leur altération. L’internaute ne peut ainsi modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet et les données qu’il contient (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toutes données disponibles ou hébergées sur le site www.cnp-hge.fr.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés à intenter une action en justice l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.
Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web www.cnp-hge.fr sont la propriété exclusive du CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Modifications

Le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus du site www.cnp-hge.fr, quelle que soit leur nature.

Utilisation du site

Le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site web www.cnp-hge.fr
En aucun cas, le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site web www.cnp-hge.fr.
Le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité du CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
La création de liens hypertextes vers le site web www.cnp-hge.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue.
Le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web www.cnp-hge.fr.

Cookies

Le CNP HGE, Conseil National Professionnel d’Hépato-Gastroentérologue souhaite implanter un “cookie” dans votre ordinateur ou votre smartphone. Un “cookie” est un petit fichier texte qui est transféré sur votre ordinateur, smartphone ou tablette par le biais de votre navigateur internet. Il est enregistré sur le disque dur de votre terminal lorsque vous visitez nos sites, il ne nous permet pas de vous identifier.